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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECAGIL LEBON
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deletombe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

deletombe
MECAGIL LEBON S.A.

Numéro de dépôt :
98765351
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque deletombe

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MECAGIL LEBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « deletombe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECAGIL LEBON domicilié(e) 47, RUE DE L'AQUEUC, 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 617 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECAGIL LEBON - France.

La marque deletombe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deletombe est expirée depuis le 17 décembre 2008.

MECAGIL LEBON a également déposé les autres marques suivantes : MECAGIL LEBON


MECAGIL LEBON S.A. - 47, RUE DE L'AQUEUC, 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - France - SIREN 326617412


MECAGIL LEBON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Tondeuse.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).